L’utilisation d’un téléphone portable, d'une montre connectée, de traceurs/objets de localisation ou de tout autre appareil de communication électronique est strictement interdite :
- dans les bâtiments et les périmètres scolaires (cour, abords immédiats),
- pendant le temps scolaire, y compris les pauses et les déplacements lors d'activités organisées par l'école,
- ainsi que lors des activités extrascolaires (notamment camps et sorties scolaires).
Une tablette électronique ou un ordinateur peuvent être utilisés à titre de moyen compensatoire pour l’élève à besoins pédagogiques ou médicaux particuliers, validés au préalable selon la procédure de l'école. L'autorisation est limitée au strict nécessaire.
Aucune image, séquence filmée ou bande sonore impliquant l’école ne peut être capturée par un élève, ni être diffusée sur Internet, sans l’accord préalable de la direction.
En cas de non-respect de l'interdiction, l’appareil sera confisqué pour une durée de quatre jours scolaires consécutifs. En cas de récidive, il sera confisqué pour une durée de huit jours scolaires consécutifs. La restitution se fera auprès de la direction à un parent ou représentant légal. Lorsqu’un week-end ou des vacances chevauchent la durée de confiscation, le téléphone est redonné le vendredi à la fin des cours et il doit être redonné le lundi lors du retour en classe.
