Téléphones, appareils, internet
L’utilisation d’un téléphone portable ou de tout autre appareil de communication électronique est strictement interdite dans l’enceinte des écoles, pendant le temps scolaire ainsi que durant toutes les activités liées à l’enseignement organisées en dehors de l’établissement scolaire, sauf autorisation expresse de l’enseignant-e.
Les téléphones portables, montres connectées et autres doivent être éteints et rangés. Chaque établissement scolaire déterminera les aspects pratiques permettant d’assurer cette règle.
Une tablette électronique peut être utilisée à titre de moyen compensatoire pour l’élève à besoins pédagogiques particuliers reconnus ou lorsqu’il est nécessaire à l’élève pour gérer un handicap ou un trouble de la santé.
Aucune image, séquence filmée ou bande sonore impliquant l’école ne peut être capturée par un élève, ni être diffusée sur Internet, sans l’accord préalable de la direction.
En cas de non-respect de ces prescriptions, l’appareil sera confisqué pour une durée de quatre jours scolaires consécutifs. En cas de récidive, il sera confisqué pour une durée de huit jours scolaires consécutifs et restitué en présence des parents. Lorsqu’un week-end ou des vacances chevauchent la durée de confiscation, le téléphone est redonné le vendredi à la fin des cours et il doit être redonné le lundi lors du retour en classe.